Mention légales

Le site www.valleeduferrand.com est édité par le Syndicat intercommunal d’études et de programmation pour l’aménagement de la vallée du Ferrand (SIEPAF) :

SIEPAF
38142
Clavans-en-Haut-Oisans

Tél: 04 76 11 03 52
Courriel : siepaf[at]orange.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site www.valleeduferrand.com est M Jean Lavaudant.
Le responsable éditorial du site www.valleeduferrand.com est Mme Sandie Savatier.

Le site a été conçu par l’agence
l’Élan Créatif
4 Allée Pin de Saint Clair
38130 Échirolles

CREDITS PHOTOS :

  • Laurent Salino
  • Elise Roehrich (SIEPAF)
  • Gregory Van Renabeele
  • Sylvie Hustache
  • Par National des Ecrins
  • Maison des Alpages
  • Daniel Simon

HÉBERGEUR
Le site www.www.valleeduferrand.com est hébergé par la société :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site www.valleeduferrand.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété du SIEPAF ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit du SIEPAF ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « La Vallée du Ferrand » est une marque déposée par le SIEPAF. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à siepaf[at]orange.fr

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale :
SIEPAF
Clavans le Haut Village
38142
Clavans-en-Haut-Oisans

par courrier électronique :
siepaf[at]orange.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, www.www.valleeduferrand.com s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Le site www.www.valleeduferrand.com utilise l’outil statistique Google Analytics, lequel enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet. Aucune donnée de type personnel ne sera enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

Le site utilise également un cookie, lequel permet de vous identifier lorsque vous êtes connecté à votre compte.